Mentions légales

Informations juridiques

Vous êtes actuellement connecté au site de l'Agence Web Keopz, spécialisée dans la création de sites internet, Société par Actions Simplifiée (SASU) au capital de 2 000,00 euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro B 797 666 591 et domiciliée au 4 rue de la République à Lyon 1er.

Objet du site

Le site www.keopz.fr est un site à but exclusivement informatif dont l'objectif est de présenter l'activité de la société. Toutes les informations disponibles sur le site ont un caractère strictement indicatif. Il ne s'agit pas d'un site transactionnel.

Toute information peut être modifiée sans préavis par l'agence web Keopz. Les informations disponibles sur ce site sont fournies de bonne foi et ne sauraient engager la responsabilité de l'agence web Keopz. Elle ne pourra voir sa responsabilité engagée du fait d'erreurs ou de retards dans la transmission des informations.

Les informations figurant sur le site ne visent pas à être utilisées par toute personne ou entité dans un pays ou une juridiction où cette utilisation serait contraire aux dispositions légales ou réglementaires, ou qui imposerait à l'agence web Keopz de se conformer aux obligations d'enregistrement de ces pays. Le site a pour langue officielle le français. Il est soumis au droit français et à la compétence des juridictions françaises.

Directeur de la publication

Alexandre RAUSCHER

Hébergeur du site internet

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France

Droits des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Droit de propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site est la propriété de l'agence web Keopz. Les bases de données développées sont la propriété exclusive de l'agence web Keopz. Le contenu de ce site est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du Droit de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur.

Il est soumis à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Au terme de l’article L.122-5.2° et 3°a, le code de la propriété intellectuelle n’autorise, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, d’autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. L. 122-4).

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Copyright sur les textes et les images. L'utilisateur du site web de l'agence web Keopz s’engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site, à savoir : ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer, rediffuser, sans autorisation préalable de l'agence web Keopz, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information, illustration ou photographie pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre. Ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise.

Etablissements de liens

Après accord préalable de l'Agence Web Keopz, la mise en place d’un lien hypertexte est possible pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Les pages du site l'agence web Keopz ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site.

Site web sur mesure

Votre site internet taillé sur mesure avec un style unique à votre image

Offre transparente

Planning clair et tarifs tout compris pour une transparence totale